Présentation de la marque Ensemble pour l'Eco Logis
Déposée le 15 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ensemble pour l'Eco Logis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAUVAL INDUSTRIES domicilié(e) 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 819 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque Ensemble pour l'Eco Logis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAUVAL INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 8 Allée des Palombes - 77185 - LOGNES - France - SIREN 389819459
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°755195 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755194 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755192 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755193 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°755191 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Mousses, en particulier mousses servant au rembourrage des matelas, à savoir : mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyéther ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières plastiques).
Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits, à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses ; tables ; tabourets ; armoires et meubles de rangement pour salons, chambres, cuisines et salles de bains ; armoires ; commodes ; étagères ; bibliothèques d'ameublement, meubles à tiroirs, à casiers ou à rayonnages ; cadres ; miroirs ; bancs ; oreillers, traversins. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Tableaux accroche-clés. Corbeilles non métalliques. Porte-parapluies. Porte-revues. Paravents (meubles). Stores d'intérieur à lamelles. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques) ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins ; housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas. Linge de bain (à l'exception de l'habillement). Stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles.
Désinfection, entretien, nettoyage, rénovation et réparation de meubles, de matelas, de sommiers et de tissus ; rembourrage de meubles.
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